J.O. 66 du 19 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 9 mars 2005 portant nomination (régisseurs de recettes)

NOR : EQUG0500489A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 9 mars 2005, Mlle Michel (Véronique), attachée administrative, est nommée régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine, en remplacement de M. Cormeau (Philippe), à compter du 1er avril 2005.